Contexte et objectifs
Une filiale d'un groupe bancaire souhaitait diversifier ses sources de financement et optimiser sa liquidité. La titrisation permettait de mobiliser une partie de ses créances pour lever des financements.
Mais l'opération soulevait des questions comptables structurantes : sortie des créances du bilan, consolidation de l'entité de titrisation, information à fournir aux investisseurs. Elle mobilisait aussi plusieurs interlocuteurs, notamment les conseils juridiques et fiscaux.
Une liquidité à optimiser en mobilisant une partie des créances de la filiale.
Une décomptabilisation à analyser selon IFRS 9 et les normes locales.
Un contrôle à analyser selon IFRS 10 pour déterminer le traitement de l'entité.
Des conseils juridiques et fiscaux, et des investisseurs à informer avec transparence.
- Structurer et transférer une partie de ses créances à une entité de titrisation.
- Garantir la conformité réglementaire et la transparence de l'information financière pour les investisseurs.
- Sécuriser le traitement comptable de l'opération en normes IFRS et locales.
- Mettre en place un suivi fiable des créances titrisées et des flux associés.
Notre mission
Un accompagnement de bout en bout, de l'analyse des créances jusqu'au suivi de l'opération après sa mise en place.
- Structuration de l'opérationAnalyse des créances éligibles, définition du périmètre titrisé, structuration et documentation financière.
- Flux et transfert des créancesOrganisation des flux financiers et des mécanismes de transfert des créances.
- Traitement comptableDécomptabilisation des créances (IFRS 9), consolidation de l'entité de titrisation (IFRS 10), normes locales et fiscalité.
- SuiviInformation aux investisseurs, tableaux de bord et suivi après la mise en place.
Notre déroulé
Créances éligibles et définition du périmètre titrisé.
Schéma comptable, documentation financière avec les conseils juridiques et flux financiers.
Décomptabilisation des créances, consolidation de l'entité de titrisation, normes locales et fiscalité.
Tableaux de bord des créances titrisées et des flux associés après la mise en place.
Ce que cela a apporté au client
La filiale a optimisé sa liquidité grâce à une structuration adaptée aux besoins du groupe. L'opération est conforme aux exigences réglementaires et comptables, son schéma comptable est documenté et sécurisé dès la mise en place, et le suivi des créances titrisées est transparent et sécurisé.
Résultats
- Trésorerie optimisée grâce à une structuration adaptée aux besoins du groupe
- Opération conforme aux exigences réglementaires et comptables
- Schéma comptable documenté et sécurisé dès la mise en place
- Suivi transparent et sécurisé des créances titrisées
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